Déposée le 6 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) GOYARD ST-HONORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOYARD ST-HONORE domicilié(e) 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 031 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULLE-BERTEAUX.MB, Mme MOULLE-BERTEAUX Nathalie domicilié(e) 56 avenue Victor Hugo - 75783 - PARIS Cedex 16 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297114.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOYARD ST-HONORE, Société anonyme - 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 582031373
MOULLE-BERTEAUX.MB, Mme MOULLE-BERTEAUX Nathalie - 56 avenue Victor Hugo - 75783 - PARIS Cedex 16 - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Errata de l'enregistrement - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, montures de lunettes, cordons de lunettes ; étuis de protection pour téléphones portables, tablettes, agendas électroniques et ordinateurs ; coques pour téléphones portables, cordons pour téléphones portables ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles (optique), étuis pour jumelles ; loupes (optique), étuis pour loupes ; cadres de photos numériques ; clés USB ; tapis de souris ; baromètres ; sifflets pour chiens, étuis pour sifflets pour chiens.
Bijoux à savoir anneaux (bijouterie), porte-clefs, boucles d'oreille, boutons de manchettes, étuis pour boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques, broches, chaines (bijouterie), colliers, écrins à bijoux, parures (bijouterie), médaillons (bijouterie), boîtes à bijoux ; épingles de cravates, fixe-cravates ; horlogerie, instruments et appareils chronométriques à savoir montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, écrins pour montres, réveille-matins ; boites en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué ;
Produits de l'imprimerie, à savoir affiches, albums, cartes postales, cartes de voeux, imprimés, livres, magazines, manuels d'orientation, périodiques, photographies, porte-chéquiers, revues ; produits en carton ou en papier à savoir boites en carton ou en papier, cartons à chapeaux (boîtes), sacs (enveloppes, pochettes) en carton ou en papier pour l'emballage, nappes en papier, papier d'armoire parfumé ou non, pinces à billets, pochettes pour passeports, serviettes de table en papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles) à savoir agendas, blocs (papeterie), carnets, classeurs, coffrets à timbres, coffrets pour la papeterie, coupe-papier, couvertures d'agenda (papeterie), corbeilles à courrier, corbeilles à papier, nécessaires pour écrire (papeterie, écritoires), enveloppes (papeterie), écussons (cachets en papier), papier à lettres, plateaux pour ranger et compter la monnaie, pochettes pour documents, presse-papiers, répertoires, sous-main, timbres-poste ; instruments d'écriture à savoir stylos, stylos à bille, stylos à mine, porte-crayons, trousses à crayons ;
Produits en cuir ou imitation du cuir à savoir bandoulières (courroies) en cuir, cordons en cuir, boites en cuir ou imitation du cuir, pochettes en cuir ou imitation du cuir, serviettes en cuir ; coffres de voyage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs-housses de voyage pour vêtements ; malles, mallettes pour documents, valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de sport, sacs pour transporter les animaux, attaché-case, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, bourses (porte-monnaie), étuis pour clefs (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles), porte-cartes de crédit (portefeuilles), porte-chéquiers ; parapluies, cannes de parapluies, cannes, cannes-sièges, colliers pour animaux, laisses ; sacs pochettes en matières textiles.
Tissus et produits textiles à savoir tentures murales en matières textiles, linge de maison, linge de lit, linge de table en matières textiles, linge de bain à l'exception de l'habillement, mouchoirs de poche en matières textiles, housses de coussin, housses de chaise, couvertures de voyage, plaids ;
Vêtements (habillement) à savoir bretelles, ceintures (habillement), chaussettes, cravates, châles, écharpes, foulards, gants, maillots de bain, peignoirs de bain, pochettes (habillement) ; chaussures (habillement) à savoir sandales, bottes, pantoufles ; chapellerie à savoir chapeaux, bérets, casquettes.
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